Les travaux du séminaire de sensibilisation sur l’harmonisation de la fiscalité des valeurs mobilières au sein de l’UEMOA se tiennent du 27 au 28 octobre, à l’Azalaï hôtel Salam. L’Atelier est organisé par le Conseil régional de l’épargne publique et des marchés financiers (CREPMF), en présence des représentants du gouvernement, de la commission de l’UEMOA, du CREPMF des partenaires techniques et financiers et des experts fiscalistes.
Après ses mots de remerciement, le secrétaire général du CREPMF, Kossi Amenounve, a indiqué que le marché financier de l’UEMOA, créé en 1996, est devenu une réalité incontournable. Il a permis de mobiliser, a-t-il dit, plus de 1800 milliards de Fcfa, en 14 ans, au profit des Etats, des institutions régionales et internationales ainsi que des sociétés privées. La Bourse régionale des valeurs mobilières, avec une capitalisation de 3692 milliards de Fcfa au 30 septembre 2010 compte, a-t-il ajouté, parmi les dix premières bourses africaines.
Au regard des besoins de financement grandissants de nos économies, a soutenu Kossi Amenounve, le conseil régional a entrepris d’importantes réformes depuis 2005 grâce au projet de développement du marché financier régional financé par les partenaires techniques. Il a fait savoir que l’une des principales réformes porte sur l’harmonisation de la fiscalité des valeurs mobilières. La fiscalité, a-t-il souligné, a joué un rôle de premier ordre dans le développement de nombreuses régions au monde.
L’objectif principal de l’atelier, a-t-il fait remarquer, est de renforcer la capacité des participants à se familiariser davantage avec la directive en vue d’une bonne contribution dans les législations nationales. Le représentant du ministre de l’Economie et des finances, Ibrahim Traoré, a affirmé que cet atelier constitue une occasion pour les acteurs du marché de discuter des réformes pour le développement de nos économies.
Les autorités de l’Union, a-t-il assuré, ont fait le choix audacieux d’un marché financier unique avec une seule bourse mobilière couvrant les 8 Etats. Il s’agissait, a-t-il dit, d’une première expérience au monde. Il a soutenu que la mise en place de cet instrument, dans un contexte économique marqué par les conséquences de la crise bancaire est une véritable gageure. Ce marché, selon Ibrahim Traoré, est devenu un acteur incontournable pour le financement des économies de l’UEMOA.
C’est à ce titre qu’il a ajouté que les autorités de l’Union ont eu une juste vision en dotant le marché de moyens lui permettant d’atteindre ses objectifs. Il a félicité le choix d’une architecture distinguant le pôle public du pôle privé, une réglementation conforme aux standards internationaux et des outils de gestion de la bourse régionale des valeurs mobilières.
Depuis une décennie, a déclaré le représentant du ministre de l’Economie et des finances, notre union s’est engagée dans un vaste chantier d’harmonisation des législations fiscales nationales en vue de la construction d’un marché commun entre les membres.
L’harmonisation, a-t-il fait observer, a conduit à l’adoption de plusieurs actes communautaires qui ont conduit à l’unification des marchés nationaux. La directive du cadre harmonisé, a-t-il dit, est un important vecteur de développement du marché financier de l’UEMOA. Elle vise à inciter les investisseurs à s’intéresser au marché financier de la sous région, pour accélérer sa croissance.
Baba Dembélé
28 Octobre 2010.
