Partager

Au Mali d’aujourd’hui, les scandales se suivent mais ne se ressemblent pas. Comme on peut s’y attendre, c’est toujours le foncier qui est au centre du scandale.

Et cette fois-ci, le contentieux n’oppose pas un pauvre à un riche mais deux grosses pointures de la place. En l’occurrence le grand pétrolier malien Zoumana Traoré alias San Zou et une célèbre opératrice économique de la place.

Le lot n° B/4 situé à Djélibougou a été attribué depuis décembre 2007 par le gouverneur du district à cette dame. La procédure d’immatriculation a été arrêtée, sous prétexte que la parcelle portait le titre foncier n°12640 qui serait la propriété de Zoumana Traoré dit San Zou, opérateur économique malien évoluant dans le secteur pétrolier depuis plusieurs décennies.

L’existence d’un soi-disant titre au nom de San Zou aurait été vite décelé à travers les examens et contrôles d’usage qu’effectue le service des affaires foncières avant toute création de titre ou même de simples attributions de parcelles au Mali. La procédure d’acquisition de titre foncier s’avère beaucoup plus complexe et soigneuse qu’on ne le croit.

Le document étant par substance irréprochable, l’Etat qui en est le garant se prémunit de toutes vérifications approfondies avant son établissement, c’est normal. Selon tous les rapports d’expertise diligentés par le bureau des Domaines et du Cadastre en novembre 2008, le titre foncier 12640 est un erroné. L’acte émargé par l’expert géomètre, Amadou A. Maïga, décrit que « l’abornement de la parcelle objet du titre foncier n°12640 a été effectué suivant correspondance n°386/Rdet du 23 février 1994 sous le dossier technique n°8714/ Dnct en avril 1994.

Les éléments constitutifs du dossier technique n° 8714 relatif à la création du titre foncier 12640 sont falsifiés».
Agacé par cette découverte, San Zou porte plainte pour violation de sa vie privée. Ainsi, il arrive à avoir une connexion avec un magistrat pour condamner sa victime à lui payer 150 millions de FCFA.

Sans chercher à comprendre le dossier, si la parcelle de l’opératrice empiète ou non sur son faux TF, le magistrat aurait obéi au désir de San Zou. Aujourd’hui, tous les comptes bancaires de la pauvre dame ont été saisis par les conseils de San Zou. Ces derniers, outrés par le comportement de leur client, commencent tous à se déporter de ce dossier. Et au rythme où vont les choses, San Zou risque de ne plus avoir quelqu’un pour le défendre. Un souci majeur pour lui, d’autant plus que la BDM-SA a commencé à enquêter sur ce dossier pour en savoir un peu plus.

Ce qui est sûr, les documents de toutes les autorités chargées du domaine et du cadastre atteste qu’il n’y a pas eu d’empiètement sur le faux TF, de San Zou.

Face à un tel flagrant délit, les interrogations restent : Comment est-il possible de concevoir, sur la base d’une simple convoitise, un titre foncier sur des parcelles attribuées dont le plan a même fait l’objet d’une approbation par le Ministre des Domaines de l’Etat? Comment les citoyens peuvent- ils encore se sentir en sécurité dès lors que le premier venu peut les spolier de leurs parcelles à la suite d’une simple convoitise ?

Rokia DIABATE

31 Octobre 2013