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En matière de pollution atmosphérique, le Mali n’a pas édicté de normes.
Les questions de pollutions atmosphériques sont gérées par la loi n°01-020 du 30 mai 2001 et un décret d’application n°01-397 PRM du 6 septembre 2001. Il existe un débat autour de la notion de pollution car des spécialistes sont divisés sur la question. Pour certains, il y a pollution lorsqu’il y a introduction de substances dégradantes dans l’atmosphère.

Pour d’autres, il y a pollution lorsque la substance dégradante excède les normes prévues.

Selon Noël Diarra, juriste environnementaliste et conseiller aux affaires étrangères, « le Mali n’a pas édicté de normes de pollution ». C’est la raison pour laquelle, explique-t-il, « en l’absence de normes prévues, il est difficile, d’arrêter un engin et sanctionner le propriétaire parce qu’il est en train de dégager de la fumée… »

Cependant, notre interlocuteur indique que le Mali essaie souvent d’utiliser les normes de l’OMS. « Mais là encore ce n’est pas effectif ». Suivant l’article 27 de la loi citée plus haut, « les immeubles, établissements industriels artisanaux et agricoles, les mines et carrières, les moteurs et notamment, les véhicules, les groupes électrogènes, les moulins ou autres objets mobiliers possédés, exploités ou détenus par toute personne physique ou morale, doivent être construits, exploités ou utilisés de manière à éviter la pollution de l’atmosphère ».

L’article 28 de la même loi mentionne « qu’il est interdit d’exploiter une unité industrielle émettant des substances polluantes dans l’air sous forme de fumée, poussière, gaz ou liquide sans se confirmer aux normes d’émission ».

Interprétant le contenu de ces dispositions, M. Diarra, explique que la sanction en matière de pollution atmosphérique peut entraîner l’arrêt ou la confiscation de l’engin ou la sanction civile engendrant une poursuite judiciaire pour la responsabilité civile de celui qui a commis la pollution. C’est le principe « du pollueur payeur ».

Pour M. Diarra, quand on dit pollution, il ne faut pas voir un seul élément. « C’est une quantité incalculable de substances qui se trouvent dans la fumée ».

A ses dires, l’une des conséquences de la pollution, c’est le réchauffement climatique qui a comme corollaires l’apparition et la complication de nouvelles maladies parmi lesquelles on peut citer les maladies pulmonaires, les maladies de la peau.

De plus, affirme le juriste environnementaliste, « la plupart des substances sont des gaz à effet de serre.

Ces gaz contiennent d’autres substances comme le plomb qui est source de plusieurs maladies. Ils réduisent le coefficient intellectuel des enfants, provoque des malformations génétiques et l’infertilité chez les hommes ».

La disparition aujourd’hui de nombreuses espèces biologiques est liée au changement climatique, qui est l’une des conséquences de la pollution.

Mohamed Daou

09 Mai 2008