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Le jugement, flatteur, était justifié, car ces appareils de toute dernière génération placent notre pays au premier rang de la sous-région en matière de scanning de marchandises.

La vérification au scanner – qui permet de s’assurer du contenu sans ouvrir le contenant – vient remplacer les fouilles manuelles et autres procédés empiriques jusqu’ici utilisés pour contrôler les marchandises à l’importation. L’opération d’installation a été menée en s’appuyant sur l’expertise de BIVAC international avec qui notre pays a signé un contrat depuis janvier 2007.

Elle s’est notamment concrétisée par l’implantation des scanners dans les postes douaniers de Koury, Sikasso, Bamako et Kayes pour un coût total de près de 5,2 milliards Fcfa. Le choix de la région de Sikasso pour abriter deux sites s’explique par son emplacement par rapport aux principaux ports d’approvisionnement et d’évacuation de nos marchandises (Abidjan, Tema, Lomé et Cotonou).

Que passe-t-on au scanner ? L’ensemble des importations sur le territoire malien par voie routière et ferroviaire.

Toutefois sont exclus du champ d’application des opérations de scanning, le ciment, les explosifs et articles pyrotechniques, les munitions, les armes et autres équipements similaires importés par l’armée pour son propre compte, les animaux vivants, les engins de travaux publics, les produits pétroliers transportés par camions-citernes, la farine et des céréales comme le riz et le blé.

Se trouvent aussi hors du champ de ce mode de vérification les marchandises se trouvant à bord de camions qui ne peuvent faire l’objet de scanning, notamment pour des raisons de surdimensionnement. Ces marchandises là sont mises en dépôt conformément à la législation et à la réglementation douanières.

Le doute est levé :

L’opération de scanning d’une marchandise se fait en trois étapes, explique Mohamoudou Maïga, le responsable de scanner de Koury. La première étape ou »formalités de réception » consiste à présenter les documents douaniers de la marchandise au guichet de réception. Ces documents scannés et les données recueillies par le système informatique sont ensuite disponibles dans la cabine image.

La deuxième étape, ou scanning proprement dit, commence au moment où le véhicule est positionné sur le scanner par le chauffeur. L’agent de BIVAC démarre l’opération de scanning en utilisant un boîtier portatif de commande appelé POR.

À la fin de l’opération, apparaissent en cabine deux images différentes, celle du véhicule scanné sur un écran et celle des documents scannés en début de procédure sur un autre écran. On peut à ce moment commencer la troisième étape qui consiste en l’analyse des images apparaissant sur les deux écrans de la cabine.

Cette analyse est faite de manière conjointe par BIVAC et le service de base. Si les images sont conformes aux énonciations des documents de base scannés, l’opération est satisfaisante. Un bulletin de scanning est alors émis en vue de l’accomplissement des formalités de dédouanement.

Lorsque les divergences sont constatées entre les énonciations des documents de base scannés et les images des marchandises, deux solutions sont possibles.

On a recours à la première lorsque le lieu de scanning est également celui du dédouanement. Les marchandises sont alors amenées dans un magasin ou aire de dédouanement et font l’objet d’un écor (déchargement) intégral, effectué conjointement par les agents de douanes et de BIVAC en présence de l’importateur ou de son mandataire.

Au cas où le lieu de scanning n’est pas celui du dédouanement et où la suspicion porte sur des produits prohibés à titre absolu (armes, minutions, explosives, stupéfiants), le transit est interrompu. Les marchandises vont être l’objet d’un écor dans un magasin ou une aire de dédouanement du bureau.

Si les résultats du déchargement ne confirment pas la suspicion et lèvent le doute sur les marchandises déchargées, les documents sont remis à l’importateur ou à son mandataire en vue de l’accomplissement des formalités douanières.

Le scanning des conteneurs et des camions présente des avantages nombreux et évidents. Il permet non seulement de faire respecter les normes internationales de sécurisation des points d’entrée du territoire par des technologies de détection de pointe, mais aussi d’instaurer une meilleure fluidité du trafic des marchandises par un contrôle plus rapide et plus rigoureux.

30.000 FCFA par véhicule :

Pour le chef du bureau principal de douanes de Sikasso, Alhassane Ag Assadeck, le scanner facilite incontestablement un meilleur contrôle de conformité du manifeste de cargaisons.

Il permet aussi de prévenir l’entrée sur le territoire douanier de marchandises de contrebande. Sans oublier son apport de taille à la lutte contre la fraude douanière par la détection des faits de contrebande et de produits illicites ou soumis à un régime particulier. Pour le directeur régional de douane de Sikasso, N’Boué Diallo, le scanner permet de lutter contre les commerces illicites sans entraver le négoce.

Ce chœur de louanges venu de la Douane ne recueille pas l’assentiment des importateurs et leurs mandataires. « Le scanning nous cause beaucoup de pertes et nous amène des frais supplémentaires« , a lancé un importateur qui assistait à un écor intégral de sa marchandise. « Le premier problème, explique Mamadou Traoré, un commerçant, provient de la hauteur du chargement du véhicule imposée par la BIVAC (4,60 mètres).

Nous avons l’habitude de charger nos camions jusqu’à 6 mètres. Mais dès que la hauteur d’un chargement dépasse 4,4,55 mètres, BIVAC nous la fait redescendre jusqu’à la norme requise. Cela nous amène des pertes conséquentes. Car il nous faut payer les manutentionnaires qui font descendre, puis remonter les marchandises. Enfin après le scanning, en cas de suspicion sur la nature de la marchandise, il faut payer le contentieux« .

Transitaire à Koury, Modibo Konaté pointe, lui, le doigt dans une direction différente. A ses yeux, le problème, c’est les frais qu’occasionne l’escorte spéciale.

« Lorsqu’un doute surgit sur la nature de la marchandise, celle-ci est acheminée vers une aire de déchargement sous une escorte spéciale assurée par les agents du bureau des douanes. Nous déboursons alors 30.000 Fcfa par véhicule ». Un autre transitaire que nous avons rencontré Amadou N’Diaye exprime sa perplexité en des termes véhéments.

« Il nous arrive, assure-t-il, d’entrer au Mali avec des conteneurs scannés, scellés depuis le port par les plombs BIVAC, avec tous les documents en bonne et due forme. Or ces mêmes conteneurs après scanning ici deviennent suspects. Nous n’y comprenons plus rien« .

On sent donc à travers ces commentaires une sourde gronde des importateurs. Mais on peut se poser la question de savoir si ces critiques acides ne sont pas suscitées par le regret de la situation antérieure et des arrangements qu’elle pouvait générer.

L’application de la nouvelle technologie n’est sans doute pas encore entièrement satisfaisante. Mais il faut bien que douaniers et importateurs acceptent le fait que l’innovation est irréversible. Autant s’y adapter donc et trouver les améliorations à y apporter.

Cela pour éviter le spectacle que nous avons vu au niveau de différents postes de douanes visités. Leurs magasins sont visiblement trop étroits pour contenir toutes les marchandises ayant fait l’objet d’écor intégral. La protection de celles-ci n’est donc pas du tout aisée en cette période de survenue de l’hivernage.

Doussou DJIRE

17 Juillet 2008