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La preuve, une importante quantité d’huile lubrifiante frelatée vient d’être saisie par les agents du Bureau des produits pétroliers (BPP) de la douane nationale.

Diaguéti Diakité, le chef de brigade de ce bureau a fourni des informations sur cette saisie lors d’une conférence de presse animée en présence de la responsable du service de communication de la douane.

Au point de départ : la plainte d’un opérateur économique qui aurait été victime d’une contrefaçon de la marque d’huile dont il est le représentant exclusif. Il s’agit d’une huile lubrifiante de marque « FUCHS« , commercialisée sous le nom « Titan Super GEAR SAE 1403« . Cette marque est déposée auprès de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) depuis le 30 juin 2008.

Aussitôt saisie, la douane a installé un dispositif de surveillance des arrivages de cargaisons d’huile destinées aux différents magasins et aires de dédouanement, a expliqué Diaguéti Diakité. Le dispositif a fonctionné : deux cargaisons d’huiles ont été saisies, l’une à Bamako et l’autre par l’antenne du Bureau de pétroles à Kayes.

La première saisie porte sur 800 cartons d’huile en bidons d’un litre de « Titan Super Gear SAE 140 » d’une valeur de 1,9 million de Fcfa. La deuxième a permis de mettre la main sur 870 cartons, d’une valeur de 5 millions de Fcfa de marque « EMASIF » qui n’était elle aussi qu’une forme déguisée de « Titan Super Gear SAE 140« .

« Pour bien appréhender la situation, nous avons envoyé un échantillon appartenant au plaignant et des prélèvements ont été aussitôt effectués sur les huiles incriminées à des fins d’analyse. Les résultats donnés par le laboratoire d’analyse sont très clairs. Car en plus d’entre contrefaite, l’huile incriminée est frelatée. Sa couleur noire confirme ce résultat« , explique le chef de brigade.

L’analyse fournira également une précision de taille. Il s’agit en effet, d’huiles usagées recyclées. Réalisée dans de mauvaises conditions, cette huile peut engendrer des rejets toxiques dans l’atmosphère (dioxines et gaz à effet de serre). Plus grave encore, cette huile lubrifiante fabriquée comme de l’huile de transmission (plus lourde destinée aux boîtes à vitesse des voitures), est vendue dans notre pays comme de l’huile de moteur destinée aux engins à deux roues. Comme si cela ne suffisait pas, certains commerçants véreux ont même imprimé l’image des motos « Jakarta » sur les bidons comme pour dire que c’est de l’huile de moteur.

Le point de presse était donc destiné à alerter rapidement le public sur la présence sur le marché d’huiles lubrifiantes de mauvaise qualité et avertir les motocyclistes des dommages que ces huiles peuvent causer à leurs engins en termes d’usure accélérée, de frais financiers et d’accidents de circulation, a énuméré Diaguéti Diakité.

Un expert de l’Organisation africaine de la propriété intellectuelle, présent à la conférence, a détaillé le mode d’opération des contrefacteurs. Ces derniers, selon lui, travaillent à flux tendu et seulement quand ils ont des commandes. Ils ont rarement des produits en stock et sous le nom de personnes ou sociétés différentes, ce qui rend le lien avec eux presque impossible à établir.
Pour éviter d’être repérés, les contrefacteurs n’envoient pas d’échantillons et n’acceptent aucun marché si les volumes ne sont pas conséquents.

La méthode rend difficile et coûteux d’établir la preuve de la contrefaçon, en l’absence d’échantillons. Pour la vente, un échafaudage de sociétés écrans est monté pour rendre difficile sinon impossible la remontée jusqu’au cerveau de la contrefaçon. Les produits sont ainsi expédiés directement du sous-traitant au transporteur. Le paiement des produits se fait au bénéfice de sociétés qui n’ont rien à voir ni avec l’unité de production, ni avec les agences commerciales. Et ainsi de suite.

Les contrefacteurs les plus sophistiqués préfèrent acheter des produits authentiques sur le marché gris qu’ils mélangent aux produits contrefaits. En cas d’accusation et de procès, ils seront habilités à plaider leur innocence, arguant qu’ils ont été piégés, que leur bonne foi a été abusée dans un trafic de contrefaçon qu’ils ignorent. Ils prétendront avoir été eux-mêmes dupés, ayant vérifié des produits qui sont apparus authentiques à leurs yeux.

N’est-ce pas le cas de ce commerçant ayant importé cette huile frelatée et qui selon les douaniers se présente lui-même comme une victime ? La question mérite d’être posée.

En attendant d’en savoir davantage, le dossier de ces huiles saisies a été transmis à la justice. Du côté de la douane, une requête de confiscation a été déposée auprès du juge pour la destruction du produit incriminé.


Doussou DJIRE

24 Octobre 2008