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Grâce à des informateurs, la sous-direction des enquêtes douanières a été alertée sur l’existence d’un réseau de faussaires établissant de vrais faux documents pour accomplir des formalités de dédouanement de véhicules. Cette bribe d’information a permis découvrir le pot aux roses. Un contrôle de routine a abouti à l’arrestation d’un usager avec une fausse carte grise provisoire.
La douane, qui a multiplié les contrôles ces derniers temps, a pu mettre la main sur plus de 100 véhicules des séries « Q-MD » et « R-MD » de l’année 2006, immatriculés au mépris de la législation douanière. Environ trois cents voitures notamment des « Mercedes » sont présumées être dans cette situation.

Les investigations élargies à des capitales régionales depuis hier vont également s’étendre sur les dédouanements de voitures de 2004 et 2005. A ce rythme, le nombre pourrait s’élever à un millier de véhicules mal dédouanés pour un manque à gagner pour le Trésor public de plusieurs centaines de millions de nos francs
La direction générale des douanes, à travers la sous-direction des enquêtes, a accepté de communiquer sur le scandale. Le chef de la division recherche et intervention, Abdoul Karim Konaté dit « Ampé » a indiqué, que pour l’instant, « aucune responsabilité n’est encore située ». Il écarte a priori la culpabilité d’un bureau ou d’un responsable de douane qui, selon lui, n’accepterait pour rien au monde de plonger dans une telle fange.

De vrais professionnels

L’Office national des transports (ONT) n’est pas aussi accusé car, il n’est pas expert en matière douanière et ne peut pas détecter de mauvais documents. Il en est de même pour la direction nationale du commerce et de la concurrence (DNCC). Les bureaux de transit interpellés ont dégagé leur responsabilité pour la simple raison qu’il n’y a pas de trace des faux dossiers à leur niveau.
Les investigations continuent pour démasquer les vrais coupables qui ne peuvent être que de vrais professionnels en la matière, qui ont opéré et fait dédouaner des véhicules à la place d’autres produits. L’absence de preuve de culpabilité des structures concernées et qui ont la main à la pâte n’exclut pas cependant des complicités internes à ces différents niveaux. Et la direction générale des douanes promet d’aller jusqu’au bout et les coupables seront réprimandés.

Un guichet unique a été ouvert depuis quelques jours aux enquêtes douanières à l’intention des personnes dont les véhicules sont dans le lot des fausses immatriculations. Le guichet composé d’agents des impôts, de l’ONT, de la DNCC et des douanes accomplit les formalités douanières en 72 h. Les victimes qui ne peuvent que se retourner contre leurs faussaires payent à ce guichet, en plus des frais de dédouanement, une pénalité pour manquement à la réglementation douanière. Dans le lot, de hautes personnalités de l’Etat et de la société civile.

Les scandales sur les fausses immatriculations sont récurrents au Mali. En 1998, la Brigade mobile d’intervention (BMI) avait épinglé 3000 véhicules dédouanés irrégulièrement. Déjà en 1982 et 1988 les mêmes pratiques ont été constatées. Ce qui fait de ces pratiques frauduleuses, un phénomène cyclique qui revient pratiquement tous les dix ans dans notre pays.
La direction générale des douanes a pris des mesures pour minimiser ou enrayer les risques de fraudes sur les immatriculations de voitures. Ces mesures portent sur l’ouverture d’un bureau spécialisé ou guichet unique où toutes les formalités ayant trait au dédouanement d’un véhicule ont lieu.

Abdrahamane Dicko

7 juillet 2006