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Eveil de conscience ou tempête dans un verre d’eau?


La démission du substitut du procureur de la République de Kati est-il le signe d’un éveil de conscience pour le renouveau de la justice malienne, une leçon de morale pour des magistrats qui n’ont plus d’âme ou une exception qui confirme la règle ?

« Aucune communauté ne peut se développer et s’épanouir là où le droit est forcé de se taire, là où règne l’arbitraire et l’injustice » , révèle Adama Yoro Sidibé, magistrat dans son livre « Droit et pratique du Droit », paru aux éditions Jamana. Cette citation confirme que le droit est dans notre quotidien de tous les jours. Ce qui s’est passé la semaine dernière mérite réflexion et sera inscrit en lettres d’or dans les annales de l’histoire de la justice malienne.

Un magistrat, substitut du procureur de la République de Kati qui démissionne pour dire non à l’instrumentalisation du parquet général, non aux diktats de sa hiérarchie ! L’acte est courageux à plus d’un titre. La démission d’un magistrat ou même d’un cadre n’est pas de notre culture. Beaucoup de gens préfèrent avaler les couleuvres en silence que de quitter leurs fonctions juteuses.

Malick Coulibaly, substitut du procureur du Tribunal de Kati inaugure la nouvelle race de cadres en phase avec leurs consciences et qui n’entendent pas suivre comme un mouton de Panurge leur hiérarchie dont les pratiques jurent d’avec l’orthodoxie et la déontologie. Dans certains milieux l’acte de Malick Coulibaly est qualifié d’héroïque et qui peut même servir d’exemple aux magistrats d’un autre âge.

Dans le Mali d’aujourd’hui au vu des prérogatives qu’un magistrat a, il n’est pas donné à tous d’étaler au grand jour ses propres tares. Surtout quand il s’agit du juge considéré ici bas comme un démiurge de la réalité. Parce que c’est lui qui peut décider de la vie ou de la mort d’un individu. Il est craint. Malheureusement, cette crainte permet à certains magistrats indélicats d ’outrepasser leurs droits convaincus qu’ils ne courent aucun risque de sanction disciplinaire.

Sur le continent, ils ne sont pas nombreux à dire non à l’instrumentalisation de la justice. Bien avant le jeune magistrat de Kati, d’autres ont préféré se débarrasser de leur toge que d’être en déphasage avec leur conscience. Les raisons peuvent ne pas être les mêmes mais il est quand même opportun d’en faire étalage. Il s’agit, entre autres, de Guy Hervé Kam du Burkina Faso, Zorro Epiphane Ballo de la Côte d’Ivoire.


« Homo rarecus »

En 2002, le jeune magistrat Zorro Epiphane Ballo a commis une faute de lèse-président en accordant la nationalité ivoirienne à Alassane Dramane Ouattara, président du RDR. Un acte que le général Robert Guéï n’a pas digéré. Le jeune magistrat craignant pour sa vie s’est exilé en Europe.

En 2006, au Burkina, l’ancien secrétaire général du Syndicat de magistrats, Guy Hervé Kam, a démissionné de la magistrature. Raison invoquée « par amour pour la magistrature ». Après 11 ans de combat pour une autre justice, M. Kam s’est heurté au hiatus entre les belles proclamations enseignées à l’Université et à l’Ecole de la magistrature et la réalité du corps judiciaire. Malgré tout, il s’est engagé pour défendre la Justice de son pays.

Hors du continent, au Royaume-Uni en 2007, un magistrat chrétien a démissionné à cause de son opposition aux familles homo parentales. Le travail d’Andrew McClintock consistait à prendre des décisions sur le placement d’enfants en situation précaire. Mais, citant ses convictions religieuses, il a souhaité être exempté de toute décision pouvant mener au placement d’un enfant chez un couple homosexuel. Cette demande lui a été refusée par sa hiérarchie. « J’ai estimé démissionner plutôt qu’agir contre ma conscience ».

L’heure du changement tant attendu pour le renouveau de la justice malienne a-t-elle sonné ? Les plus faibles ont-ils raison d’espérer sur l’avenir de la justice ? Ces interrogations taraudent les esprits de ceux qui subissent souvent la raison du plus fort.

Cette institution qui est la seule de l’Etat dont le nom est une vertu n’est pas indépendante dans ce pays. C’est une réalité incontestable. Le constat est avéré. Dans une interview qu’il nous avait accordée, Founé Mahalmadane Touré, président du Tribunal de la Commune IV, indiquait que la justice malienne n’est pas indépendante.

« … La balance de la justice malienne est rarement équilibrée en effet, même quand elle paraît l’être, que les juges peu formés et corrompus en sont responsables… » .

« Partout c’est le désordre, l’incohérence et la légèreté des hommes… Des lois jamais pensées ou mal pensées par le législateur d’abord, par le juge ensuite. Des procédures sans base légale ou rapiécées. Des vides juridiques qui s’éternisent et inquiètent l’existence d’un grand nombre de textes de loi dont la constitution est sujette à caution. L’institution judiciaire malmenée par un encadrement politique et administratif qui ne justifie pas l’esprit républicain du constituant de la IIIe République… » , révèle dans son livre le magistrat Adama Yoro Sidibé.

Une bonne justice n’est pas hors de portée de notre société, qui veut travailler avec les magistrats intègres. Que les juges sachent qu’ils exercent un très beau métier : juger ! Mais, étant juges de leurs semblables, ils doivent avoir à l’esprit que rien dans ce qu’ils font n’échappe aux justiciables.
Amadou Sidibé

Exit pour la charte de bonne conduite

Devons-nous nous réjouir d’avoir un Malick Coulibaly ou nous désoler qu’il y ait toujours chez nous pareille justice ? Comment comprendre qu’au moment où les juges adhèrent à un code de moralité et de bonne conduite, la justice soit encore la balance entre le veau et la gourde de miel ?

C’est l’histoire d’un berger et d’un paysan au tribunal. Nuitamment, le paysan apporta une gourde de miel au juge. L’ayant appris, le berger offrit au juge une génisse. Naturellement, il eut gain de cause. Au prononcé du verdict, le paysan s’écria : « Depuis hier je savais que la génisse avait écrasé ma gourde de miel ».


06 Octobre 2008