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  Les Echos
Titre foncier : un symbole de tranquillité devenu source de confusion

Le problème foncier demeure l’une des questions les plus brûlantes dans notre pays. Si l’on pouvait naguère se mettre à l’abri des conflits derrière un titre foncier, tel n’est plus le cas aujourd’hui. Avec une mauvaise organisation du secteur, il n’est plus surprenant de voir deux titres sur un même terrain.

Le titre foncier (TF) est un document qui garantit, sécurise et protège le droit du propriétaire. Le détenteur d’un titre foncier est reconnu comme l’unique véritable propriétaire du terrain concerné juridiquement parlant. Le TF a un caractère définitif, irrévocable et inattaquable. Il présente de grands avantages, tels que l’accès au crédit bancaire en servant de garantie par la prise d’une hypothèque.

A en croire Moussa Coulibaly, sociologue, « depuis un certain temps, la question foncière est parmi les plus délicates dans notre pays. La grande majorité des affaires qui mobilisent les juges est celle qui concerne le foncier et les questions qui interpellent le plus lors de la journée des interpellations démocratiques au Mali sont aussi l’épineuse problématique du foncier« .

Les confusions qui règnent en général autour du foncier concernent les lettres d’attribution et les permis d’occuper. « Présentement, le titre foncier, qui symbolise la tranquillité souffre de confusion par la cupidité des personnes mal intentionnées en complicité avec les agents qui font feu de tout bois dans les services du domaine et du cadastre« , dit-il.

En temps normal, un titre foncier ayant un numéro, qui est officiellement enregistré par les services concernés, ne doit souffrir d’aucune contestation. Mais, ces dernières années, on a vu des titres fonciers avec plusieurs propriétaires pour un même lot, ce qui dénote d’un manque de rigueur dans le traitement des dossiers et dans le système d’enregistrement.

Face à cette situation, le sociologue préconise qu’il faut impérativement revoir le mode d’enregistrement des titres fonciers. « La puissance d’un Etat sérieux doit s’exprimer à travers la force du droit qui régit le domaine foncier. C’est le contraire qui se passe au Mali tandis que le secteur du foncier fragilise le tissu social et sème le doute entre gouvernants et gouvernés« , note Moussa Coulibaly.

Actuellement, la gestion du foncier connaît la plus grande crise de son existence. C’est ainsi que les autorités ont été amenées à suspendre les attributions pour permettre un nettoyage du secteur. Les autorités en charge du foncier, malgré tout le tapage médiatique, se rendent compte que le travail de nettoyage est difficile et passe par plusieurs terrains de combat, notamment juridique.

Pour notre interlocuteur, la gestion de la terre doit être règlementée pour plus de stabilité sociale. Dans un pays comme le Mali, où les personnes ont de très faibles revenus, les banques sont d’un apport très important. Leur santé financière entretient l’équilibre des ménages par les prêts et les découvertes dont bénéficient les travailleurs de l’Etat et du secteur informel.

Il est donc important, selon le sociologue, de protéger les banques qui peuvent à tout moment octroyer des prêts contre des titres qui sont faux ou qui sont dans des situations conflictuelles.

Mariam Coulibaly

Les Echos du 02 Mai 2016

 

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